1. Identification de l'Organisme Émetteur
| Dénomination Officielle : | LA BOULE TRICASTINE |
| Forme Juridique : | Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 (But non lucratif) |
| Numéro RNA : | W262000873 (Préfecture de la Drôme) |
| Numéro SIREN : | 534 490 149 |
| Siège Social : | 14 AVENUE HENRI BECQUEREL, 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX, FRANCE |
| Contact Téléphonique : | +33 (0)6 85 09 64 45 |
| Courriel Officiel : | btasnia00@gmail.com |
| Directeur de la Publication : | Le Président en exercice du Conseil d'Administration |
2. Caractère Non-Commercial & Absence de Lucrativité
Le présent portail internet constitue un support d'information purement institutionnel et documentaire édité dans le cadre exclusif des missions d'intérêt général de LA BOULE TRICASTINE. Conformément aux statuts déposés, l'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit en ligne, ne propose aucun service marchand et ne collecte aucun paiement par le biais de ce site internet. L'intégralité des moyens de l'association est réinvestie dans ses buts statutaires de pratique sportive et d'animation communautaire.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
3.1 Traitement des demandes d'information et candidatures de bénévolat
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact ou par courriel direct (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse électronique) sont strictement destinées au secrétariat de l'association LA BOULE TRICASTINE.
Ces informations ne sont en aucun cas cédées, louées ou communiquées à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pour la seule durée nécessaire au traitement de la demande ou de la gestion de la licence sportive FFSB de l'adhérent.
3.2 Exercice des droits d'accès, de rectification et d'effacement
Tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser une demande écrite accompagnée d'un justificatif d'identité au siège social : LA BOULE TRICASTINE, 14 Avenue Henri Becquerel, 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux ou par courriel à btasnia00@gmail.com.
4. Propriété Intellectuelle & Crédits Photographiques
L'ensemble des textes, photographies documentaires, maquettes et éléments graphiques figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de LA BOULE TRICASTINE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit associatif et documentaire. Les photographies illustrant les activités ont été sélectionnées dans le cadre d'un usage d'intérêt collectif. Toute reproduction totale ou partielle sans accord préalable écrit est interdite.